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Marques déposées par la société SIEPA FRANCE
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BLUE LIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE LIGHT
SIEPA FRANCE

Numéro de dépôt :
99786042
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque BLUE LIGHT

Déposée le 2 avril 1999 par la société SIEPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUE LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société SIEPA FRANCE domicilié(e) ZI, 5ème Avenue 17ème Rue, BP 8, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA FRANCE - France.

La marque BLUE LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE LIGHT est expirée depuis le 2 avril 2009.

SIEPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT , BLUE VISION , VISION BLEUE , ICEFORCE , RANDO , NEWTECH


SIEPA FRANCE - ZI, 5ème Avenue 17ème Rue, BP 8, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


SIEPA FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Véhicules, appareils de locomotion par terre, coffres de toit, barres et galeries porte bagages, portes vélos, pour véhicules, portes skis pour véhicules, avertisseurs sonores automobiles, amortisseurs chaînes anti-dérapantes, démarreurs, pare-chocs pour automobiles, antivols pour automobiles, toits ouvrants pour automobiles, couvre-volants, pare-soleils, sièges nattes et housses pour véhicules. Lampes baladeuses, lampes, phares pour automobiles. Tapis, paillassons, nattes, linoéum et autres revêtements de sols.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.